logo-impression
  • Posté le 21 octobre 2022 / 25 visites

CTEP du 14 octobre 2022 : compte-rendu

En liminaire de cette séance notre syndicat a interpellé le Directeur Général sur la situation des équipes concernés par la mise en production des référentiels (dessins & modèles et marques) au regard de la charge de travail accrue générée par ces déploiements. La concomitance de ces développements et la forte mobilisation pour réussir la mise en place du guichet unique au 1er janvier 2023, impactent très fortement les conditions de travail des différentes équipes à l’instar d’Inpi-Direct, de la DSI et des équipes métiers, avec un risque majeur d’émergence des risques psychosociaux. Nous avons demandé à l’administration de prendre les mesures appropriées pour prévenir et accompagner les agents qui risquent de se retrouver en situation de souffrance.

A l’ordre du jour de ce Comité technique d’établissement public figurent :

Point 1- Approbation des procès-verbaux des 16 juin et 6 juillet 2022

Point 2- Jours de fermeture 2023

Point 3- Harmonisation des horaires d’ouverture des sites aux agents de l’INPI

Point 4- Fin de bail de la délégation territoriale de Nancy

Point 5- Bilan général campagne AP et bonifications 2022

Point 6- Montant de l’enveloppe budgétaire consacrée à la prime de performance individuelle pour la campagne 2022

Point 7- Projet CERES - Guichet unique et registre national des entreprises

Télécharger le compte-rendu complet (PDF) sur le site de la CGT INPI


Photos