Le comité social d’administration centrale

• Posté le 3 juillet 2020 / 71 visites

CTAC du 30 juin 2020

Première réunion depuis la crise COVID-19, ce CTAC s’est tenu en format mixte (présentiel, visio et audio) et tous les points à l’ ordre du jour beaucoup trop chargé n ont pu être examinés (points 6 à 8)

1. Approbation du procès-verbal du CTAC du 11 juillet 2019

2. Bilan de la gestion de la crise sanitaire liée au Covid-19 et point de situation sur la mise en
œuvre des plans de reprise d’activité (périmètre administration centrale)

3. Textes relatifs à la coordination interministérielle en matière de lutte contre la fraude

5. Projet d’arrêté pris pour l’application aux membres du corps des techniciens de laboratoire des écoles nationales supérieures des mines du ministère des finances des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire tenant comptedes fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel dans la fonctionpublique de l’Etat (pour avis)

6. Points pour information
 -DAJ : rapprochement de deux bureaux relevant de la sous-direction du droit public et du droit européen et international (SD3)
- SIRCOM : création du bureau de la communication externe par rapprochement dubureau de la communication digitale et du bureau études et campagnes
 -Report de la date de création du 2 ème centre de gestion financière auprès du CBCM au 1 er janvier 2021

7. Suivi des engagements

8. Questions diverses

Lire notre déclaration liminaire.